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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSECOM
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ACOUSTIC ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUSTIC ART
TRANSECOM S.A

Numéro de dépôt :
95587183
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2005

Présentation de la marque ACOUSTIC ART

Déposée le 7 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TRANSECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOUSTIC ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSECOM domicilié(e) 12 AVENUE DES MORILLONS PARC D'ACTIVITE LES DOUCETTES, 95140 GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 371 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSECOM S.A - France.

La marque ACOUSTIC ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUSTIC ART est expirée depuis le 7 septembre 2005.

TRANSECOM a également déposé les autres marques suivantes : TILT , ACE MASTER , MEGASOUND , WELCOME TO OUR WORLD MW-MEGA WORLD , HIFISOUND , TRANSGAME , MEGALAND


TRANSECOM S.A - 12 AVENUE DES MORILLONS PARC D'ACTIVITE LES DOUCETTES, 95140 GARGES LES GONESSE - France - SIREN 317371136


TRANSECOM S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

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